Les robots sont-ils assujettis à des règles de droit à l’image de l’Homme ?

Depuis la nuit des temps, l’Homme n’a de cesse de vouloir créer un être à son image. Robots, androïdes, automates, cyborgs, autant de créatures toutes droites sorties de son imaginaire. Au cinéma, ces créatures articulées sont légion. Depuis 1927, le cinéma s’intéresse de près aux formes d’intelligences artificielles et pas moins de 200 films – Metropolis, Woody et les Robots, L’Homme bicentenaire, Woody et les Robots, I Robot, Voltron, Eva, Terminator, Génération Proteus ou encore Blade Runner par exemple – proposent un univers où la robotique est au cœur de l’histoire. Des automates parfois même devenus cultes à l’image de C3PO dans la Guerre des étoiles.

Mais voilà, avec l’émergence des nouvelles technologies, le rêve est devenu réalité. Bien loin des romans de science-fiction et d’anticipation des années 50, de « vrais robots » font maintenant partie de notre quotidien. Même si les Love Dolls, Nao ou encore le robot Pepper ne restent utilisés que dans un cercle restreint, ce n’est qu’un début. Scientifiques, philosophes mais aussi les cabinets d'avocats au Havre se questionnement déjà sur la place de ces derniers dans notre société

Les robots ont-ils des droits ?

Autrefois enfermés dans les usines, les robots se transforment et sont bien loin des automates d’autrefois, considérés dès lors comme de simples machines. Dotés d’algorithmes, d’un « cloud computing », de capteurs, aujourd’hui, les robots se déplacent seuls et interprètent les paroles et les émotions humaines. Rendus de plus en plus autonomes dans leurs mouvements et dans leurs prises de décisions, les robots ressemblent à s’y m’épandre à des êtres humains

Face à la montée en puissance de l’utilisation des robots au quotidien, la question de savoir s’ils ont des droits semblait autrefois incongrue et aujourd’hui, elle ne l’est plus ! La commission des affaires juridiques du Parlement européen a d’ailleurs présenté et adopté un projet concernant des règles de droit civil sur la robotique, quand d’autres à l’image de la Corée envisagent une charte pour les robots. En France, le syndicat professionnel du secteur, le SYMOP à déjà publié un livre blanc « Droit de la robotique ». Une législation en pleine mutation. Pour l’heure, seuls les drones civils font l’objet de règles fixes depuis 2012 et les robots fixes, mobiles qui cohabitent avec des travailleurs doivent répondre aux obligations de sécurité fixées par la directive “machine” de l’Union européenne, mais aussi par le Code du travail. 

Une petite révolution est en marche. Et pour cause ! Un androïde vient d’obtenir la citoyenneté en Arabie Saoudite. À la vue de tout cela, il ne serait pas étonnant que les robots acquièrent prochainement une personnalité juridique et soient contraints de souscrire une assurance pour les éventuels dommages qu’ils pourraient causer au sein des pays de l'union … affaire à suivre donc.

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